Les ‘contrats d'arras’ servent pour plus ce dont tu imagines: types et conséquences

Le chemin vers un achat-vente s'a l'habitude d'entamer à travers une première livraison d'argent, comúnmente dénommé signal ou réserve, avec celle qui se prétend garantir que dit logement va être pour l'acheteur et ne pour n'une autre personne.

Dit signal ou réserve, que se formalise moyennant un document dont la dénomination juridique est la d'arras, va constituer, en principe, le premier paiement du prix d'un des dépenses économiques plus significatifs que réalise une personne ou une unité familiale.

Ils existent des différents types d'arras bon différentes par la doctrine, et définies par la Cour suprême. L'importance de les connaître radica en les différentes consecuenciasque se produisent en dépendant de si ils se signent quelques ou autrui, conséquences qui viendront déterminées fondamentalement par le contenu que se donne dans sa rédaction.

Et ainsi, ils s'admettent trois types d'arras: confirmatorias, pénals et penitenciales.

1.- Arras confirmatorias. Ils sont celles-là qu'ils sont preuve de la perfection ou constat du contrat de vente et ils constituent un signal de sa célébration. Il se rappelle le prix, sa livraison est chargé de celui-ci et ils n'autorisent pas à départir en cas d'inaccomplissement. Ils sont une véritable garantie autant pour l'acheteur qu'ainsi le veut, aussi bien que pour le vendeur, de que l'achat-vente futur se va à réaliser.

Dans le cas d'inaccomplissement, l'acheteur nui pourra choisir entre exiger l'accomplissement ou la résolution, avec le resarcimiento de dommages et intérêts dans ce dernier cas, à condition que dits dommages soient essayés.

2.- Arras pénals. Sa finalité est l'assurance du contrat moyennant la menace que représente pour l'incumplidor une perte économique: ils supposent une indemnisation de dommages et intérêts, mais ils n'empêchent pas l'exigibilidad de l'obligation. Si bon, et devant ce dernier cas d'indemnisation et exigence d'accomplissement, le Juge pourra modérer la quantité de la première, si s'agit d'un inaccomplissement partiel. Par tellement, si qui manque aux termes et les obligations du contrat est l'acheteur, il perdra la quantité livrée, alors que si qui manque à il est le vendeur, il devra restituer de forme doblada la quantité reçue.

​3.- Arras penitenciales. Aussi dénommées arras de desistimiento, constituent un moyen licite pour que les parts ils puissent, unilatéralement, desvincularse  du contrat moyennant la perte ou restitution doblada. Ils sont celles qui ils se prétendent user habituellement et celles qui, en principe, se trouvent dans tout esprit de vendeur et acheteur, si bon ils sont les exceptionnelles. C'est-à-dire, sinon ils s'expriment avec clarté ses conséquences, ou il se mentionne le précepte du Code Civil dans lequel ils se trouvent réglées (article 1.454),nous serons devant un autre type d'arras.


Attentifs par tellement, au signer un contrat d'arras, puisque devant la diversité reconnue, autant la doctrine aussi bien que la jurisprudence sont venus en comprenant que, à défaut d'indication exprime dans les contrats, la livraison d'arras a une fonction purement confirmatoria ou paiement d'une part du prix final.

Article écrit par Carmen Giménez, avocat titulaire de G&G Plaidés.