Contrats de location de saison

Ce modèle de contrat d'arrendamiento de saison se caractérise parce que le locataire s'amuse du logement pendant une période déterminée de l'an.  Dans aucun cas le logement a caractère d'habituel. Il est réglé par la Loi d'Arrendamientos Urbains 29/1994, en son art. 3, Bp. 2, Mais ici sa qualification il sera de “usage divers au de logement”, dont la régulation contemple le Titre III.

Le grand avantage à l'égard du de logement est qu'il se régit par la volonté des parts, de là la durée est celle qui s'établisse dans le contrat, sans qu'existe un terme minime. Cela oui toujours doit exister la cause et la justifier, il est le cas de l'arrendamiento d'un logement par saison scolaire, été ou déplacement de travail, dans celui qui ne s'offrent pas des services complémentaires d'hôtellerie comme réception, propreté. Etc., Ni il se trouve canalizado en des plate-formes touristiques de location. Précisément, si ils se donnassent ces conditions requises, nous serions devant un appartement touristique, dont la régulation dépend de chaque Communauté Autonome et ne de la LAU.

Il est un modèle de contrat locatif le logement exclusivement comme logement temporel et, donc, il se fait état de que l'immeuble ne peut pas constituer la résidence principale ni permanente du locataire ni d'aucun de ses occupants, mais que l'arrendamiento sera temporel par des divers motifs: touristiques, de travail, académiques, etc.
En ce qui concerne la durée du contrat, doit faire état de la date de son entrée en vigueur et aussi de la terminación du contrat. Une fois passé le terme, le contrat restera automatiquement résolu sans besoin d'avis ni demande préalable.

Dans ce type de contrats on doit aussi comprendre une garantie payante, en concret une caution arrendaticia équivalente à deux périodes de rente à titre de caution légale, d'après l'établi dans l'article 36 de la LAU. Le Propriétaire devra déposer la caution en l'organisme ou bureau public correspondant à la Communauté Autonome dans laquelle se trouve l'Immeuble. Le montant de la caution servira pour couvrir desperfectos ou dommages dans le logement, ainsi que garantir l'accomplissement des obligations qu'il assume le locataire.